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Marques déposées par JEAN BAYLE
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Les Maîtres Décorateurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Maîtres Décorateurs
JEAN BAYLE agissant au nom et pour le compte de la société Dynamiz en cours de formation

Numéro de dépôt :
3468000
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
Les Maîtres Décorateurs de JEAN BAYLE

Présentation de la marque Les Maîtres Décorateurs

Déposée le 6 décembre 2006 par JEAN BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Maîtres Décorateurs »

Le déposant est JEAN BAYLE agissant au nom et pour le compte de la société Dynamiz en cours de formation domicilié(e) 10 résidence Véronique,80680 SAINT-FUSCIEN - 80680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BAYLE domicilié(e) 10 RESIDENCE VERONIQUE,80680 SAINT-FUSCIEN - 80680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maîtres Décorateurs est expirée depuis le 6 décembre 2016.

JEAN BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMIZ


JEAN BAYLE agissant au nom et pour le compte de la société Dynamiz en cours de formation - 10 résidence Véronique,80680 SAINT-FUSCIEN - 80680 - France


JEAN BAYLE - 10 RESIDENCE VERONIQUE,80680 SAINT-FUSCIEN - 80680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.